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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAP
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ITB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ITB
SOGAP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3425250
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2026
ITB de SOGAP

Présentation de la marque ITB

Déposée le 26 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAP domicilié(e) RUE LAENNEC - 78310 - COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 300 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque ITB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITB arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

SOGAP a également déposé les autres marques suivantes : ITBIKE , SCOOTASIA , PRIME A LA CASQUE , SOUBIRAC , COMPAGNIE DU CASQUE , CARDY , SOGACAO , GLEN ARDEN , SOGADORU RE , SOGANACHE


SOGAP, Société par actions simplifiée - RUE LAENNEC - 78310 - COIGNIERES - France - SIREN 318300209


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2016 n°2616256 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-21

Vêtements, chaussures, chapellerie, habillement pour motocyclistes, bottes, casquettes, ceintures, combinaisons (vêtements), blousons, pantalons, caleçons, vêtements en cuir, gants, cagoules.